mentions légales
Transparence • Conformité • Protection
mentions légales
Transparence • Conformité • Protection
1. Informations générales
Le présent site internet est édité par :
Fédération La Belle Créole
Adresse : 1, Résidence Raphaël Arnassalon
97100 Basse-Terre – Guadeloupe
Téléphone : 05 90 60 82 93
Email : contact@federationlabellecreole.fr
Forme juridique : [à compléter]
Numéro d’identification (SIRET) : [à compléter]
2. Directeur de publication
Le directeur de la publication du site est :
Fédération La Belle Créole
Contact : contact@federationlabellecreole.fr
3. Hébergement du site
Le site internet est hébergé par :
IONOS SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
France
Site internet : https://www.ionos.fr
L’hébergeur assure le stockage des données nécessaires au fonctionnement technique du site conformément aux conditions de ses services.
4. Objet du site
Le site de la Fédération La Belle Créole a pour objectif de présenter les activités, actions, formations et services proposés par la structure.
Il permet notamment aux visiteurs de découvrir :
Les actions associatives et sociales
Les formations proposées par FLBC Formation
Les projets et événements organisés
Les dispositifs d’accompagnement proposés
Les actualités de la Fédération
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, vidéos, documents et contenus) sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, des contenus du site sans autorisation préalable de la Fédération La Belle Créole est interdite.
6. Responsabilité
La Fédération La Belle Créole s’efforce de fournir des informations fiables et régulièrement mises à jour sur son site.
Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité permanente des informations publiées.
La Fédération La Belle Créole ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.
7. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet externes.
La Fédération La Belle Créole n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité concernant leur contenu, leurs pratiques ou leur politique de confidentialité.
8. Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles effectués via ce site sont réalisés dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations concernant l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre :
Politique de confidentialité
Vous disposez notamment d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant vos données personnelles.
Pour exercer vos droits :
Email : contact@federationlabellecreole.fr
9. Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin d’améliorer votre expérience de navigation, mesurer l’audience et assurer le bon fonctionnement de certains services.
Vous pouvez gérer vos préférences concernant les cookies à tout moment via le bandeau de consentement présent sur le site.
Pour plus d’informations, consultez notre :
Politique relative aux cookies
10. Droit applicable
Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.
En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les juridictions françaises seront compétentes.
Dernière mise à jour : 04 août 2026
